PLU

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PLU en vigueur - 2ème modification simplifiée du PLU

Les dossiers :

Plan Local d'Urbanisme 2éme modification simplifiée :

Partie administrative

Notice explicative

Cas par cas

Règlement écrit

Document graphique 1.2.

Document graphique 2.2.

3ème modification du PLU

Les dossiers :

Plan Local d'Urbanisme 3éme modification (en vigueur à partir du 10 août 2018)

Partie Administrative validée avec notice explicative validée

OAP 3éme PLU validé

Réglement écrit validé

Réglement Graphique validée

Annexes schéma communal d'assainissement des eaux pluviales validé

Plan de zonage -  schéma communal d'assainissement des eaux pluviales

Extrait carte IGN - schéma communal d'assainissement des eux pluviales

Rapport Commissaire Enquêteur 3éme modif PLU validé

Ancienne version : (mai 2015)

L'élaboration du PLU : 

• Définition du PLU  

• Les 4 points cardinaux du projet

• PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)

 Les Documents du PLU :

• Le rapport de présentation

• Les orientations d'aménagement 

• Le règlement mai 2015

• le plan de zonage de la commune 

• le plan de zonage du centre de la commune

• le plan des servitudes (mise à jour de février 2013)

• l'arrêté de mise à jour du plan de servitudes (février 2013)